Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT PRODUCTIONS
ISNARD Armand EURL

Numéro de dépôt :
99825660
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2009

Présentation de la marque CAT PRODUCTIONS

Déposée le 26 novembre 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ISNARD Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAT PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ISNARD Armand domicilié(e) 146 rue du Vieil Orme, 78120 Rambouillet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISNARD Armand - France.

La marque CAT PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT PRODUCTIONS est expirée depuis le 26 novembre 2009.

ISNARD Armand a également déposé les autres marques suivantes : BUZ PRODUCTIONS , GANESH FILMS , LES FILMS DU SCORPION


ISNARD Armand EURL - 146 rue du Vieil Orme, 78120 Rambouillet - France


ISNARD Armand - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Production audiovisuelle. Edition. Production de films tous formats. Services de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Service de télécommunications de messageries électroniques par réseaux d'Internet.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.